Programme Service Cars

Le programme Service Card est disponible uniquement pour les utilisateurs enregistrés

RÈGLEMENT DU PROGRAMME SERVICE CARD

1. OBJET

Le programme SERVICE CARD (ci-après, le « Programme »), conçu et géré par SBS S.p.A., dont le siège social est situé à Miasino (NO), Italie, via Collinavazione S/N, C.F., P. IVA et numéro d'inscription au Registre des Entreprises de Novare 01888130032, REA N. NO-202775 (ci-après dénommée « SBS »), donne droit aux clients – qui, après avoir acheté, sur le Site (tel que défini ci-dessous) ou dans l’un des points de vente situés sur le territoire national ou dans tout autre pays indiqué sur le site www.sbsmobile.com, un ou plusieurs produits SBS munis d’une étiquette spécifique et d’une invitation à adhérer au Programme (ci-après, les « Clients ») – de bénéficier d’une série de services, d’indications et d’avantages supplémentaires, décrits plus en détail à l’article 5 suivant (« Avantages »). Les Avantages ne seront accordés que dans les pays indiqués sur le site www.sbsmobile.com.

2. CONDITIONS ET MODALITÉS D’ADHÉSION AU PROGRAMME

2.1 Tous les Clients personnes physiques résidant dans l’Union européenne, âgés de 18 ans ou plus, peuvent adhérer au Programme (l’adhésion n’est pas autorisée pour les entreprises individuelles, les sociétés et autres entités avec ou sans personnalité juridique).

2.2 Les Clients disposant déjà d’un compte enregistré sur le site web www.sbsmobile.com, destiné à l’e-commerce – lequel renvoie aux conditions générales correspondantes (ci-après le « Site ») – peuvent adhérer au Programme en accédant à la section dédiée de leur espace personnel et en remplissant le formulaire d’adhésion et de confidentialité. Pour finaliser correctement l’enregistrement, il est nécessaire de lire attentivement les termes et conditions du présent règlement du Programme (le « Règlement »).

2.3 Les Clients ne disposant PAS encore d’un compte enregistré sur le Site peuvent adhérer au Programme en s’enregistrant sur le Site. Une fois l’enregistrement effectué, selon les instructions fournies sur le Site, le Client pourra accéder à son espace personnel et, en accédant à la section dédiée au Programme, utiliser à tout moment la fonctionnalité du formulaire d’adhésion prévu, compléter le processus et consulter les termes et conditions du présent Règlement, à lire attentivement.

2.4 Lors de l’enregistrement sur le Site, un code d’identification est attribué au Client, correspondant à l’adresse e-mail fournie par ce dernier (ci-après, le « Code »). Ce Code est nécessaire aux fins prévues à l’article 4 ci-dessous.

2.5 L’adhésion au Programme doit obligatoirement avoir lieu dans un délai de 1 (un) mois suivant l’achat de l’un des produits donnant droit aux Avantages. En cas d’adhésion après ce délai, SBS se réserve le droit de ne fournir aucun des Avantages.

2.6 Pour permettre une gestion opérationnelle correcte du Programme, il est essentiel et indispensable que le Client fournisse ses données personnelles (entre autres, nom et prénom), son adresse e-mail, son adresse de résidence ou de domicile, une copie du ticket de caisse et son numéro de téléphone portable. Cela afin de permettre l’octroi des Avantages liés au Programme décrits à l’article 5 suivant.

2.7 Aucune carte physique ne sera remise au Client adhérant au Programme.

2.8 Le Client ayant adhéré au Programme (ci-après le « Titulaire ») garantit l’exactitude de toutes les informations fournies et en est seul responsable. Le Titulaire pourra à tout moment modifier et/ou mettre à jour ses données, en accédant à son espace personnel sur le Site et en utilisant comme identifiants de connexion l’adresse e-mail et le mot de passe saisis lors de l’inscription au Site ou ultérieurement.

3. DURÉE ET COÛTS D’ADHÉSION AU PROGRAMME

3.1 L’adhésion au Programme est gratuite et a une durée de 3 (trois) ans à compter de la date d’achat de l’un des produits donnant droit aux Avantages, sauf si d’autres achats de ces produits sont enregistrés dans l’espace personnel du Client par le téléchargement des codes et tickets de caisse correspondants. Dans ce cas, l’adhésion sera automatiquement prolongée jusqu’à l’expiration de la 3e (troisième) année suivant la date indiquée sur le dernier ticket téléchargé par le Titulaire dans son espace personnel.

3.2 À l’expiration de la période de validité du Programme, l’inscription au Site sera automatiquement renouvelée, sauf avis de résiliation de la part du Titulaire par e-mail au service client à l’adresse servicecard@sbsmobile.com. Dans ce cas, le Titulaire pourra continuer à bénéficier gratuitement des services du Site, y compris ceux visés à l’article 5, si, au moment de l’adhésion au Programme ou ultérieurement, il a consenti au traitement de ses données à ces fins. Dans tous les cas, il pourra maintenir actif son espace personnel.

4. CONDITIONS D’UTILISATION

Le Code attribué lors de l’enregistrement sur le Site est nominatif. Il peut être utilisé uniquement par le Titulaire, même si SBS ne sera pas tenue d’identifier le Client à l’aide d’un document d’identité pour chaque utilisation. Le Code sera requis pour bénéficier des Avantages, notamment lors du retrait et de la livraison des produits pendant la période de garantie. En l’absence du Code, le Titulaire pourra être identifié par son numéro de téléphone portable. Le Code servira également à identifier le Titulaire par les opérateurs du centre d’appels ou pour accéder à l’espace réservé du Site.

5. LES AVANTAGES RÉSERVÉS AUX INSCRITS AU PROGRAMME

5.1 Chaque Titulaire pourra bénéficier des Avantages suivants :

archivage, conservation et récupération du/des ticket(s) de caisse (uniquement pour le/les produit(s) acheté(s) avec la carte dédiée), dont la copie, une fois téléchargée dans son espace personnel, sera toujours disponible, consultable et imprimable ;
extension gratuite d’1 (un) an à la garantie légale de deux ans sur les produits achetés avec la carte dédiée, les seuls frais éventuels à la charge du Titulaire étant les frais d’expédition en cas de réparation ou remplacement de ces produits ;
assistance et support technique pour l’utilisation des produits achetés avec la carte dédiée, par l’envoi de questions techniques spécifiques – ou de simples demandes de rappel – au service client SBS à l’adresse customercare@sbsmobile.com ;
prise en charge des demandes d’assistance dans un délai indicatif de 2 (deux) jours ouvrables à compter de la réception de la demande du Titulaire ;
émission d’un Bon d’Achat spécifique, tel que défini ci-après, pour le retrait du produit en vue de sa réparation ou de son remplacement – directement à domicile, par transporteur, sans avoir à se rendre en magasin ou chez un intermédiaire – pendant la période de garantie supplémentaire mentionnée à la lettre (b) ci-dessus, sur simple demande d’assistance via l’espace personnel du Titulaire ;
informations sur les promotions en cours et avant-premières des offres à venir, dans le respect de la politique de confidentialité.

5.3 L’octroi des Avantages est soumis à l’adhésion régulière et à l’activation du Programme au moment de la demande de l’Avantage. Pour garantir une bonne fourniture des Avantages, les coordonnées – y compris, entre autres, le numéro de téléphone portable, l’adresse de retrait et/ou de livraison du produit, l’adresse de résidence/domicile du Client (où livrer ou retirer le produit), et l’adresse e-mail – doivent être exactes. À défaut, il ne sera pas possible de fournir les services mentionnés au paragraphe 5.1 ci-dessus.

5.4 Si le Titulaire souhaite bénéficier de l’Avantage visé à la lettre (f) du paragraphe 5.1 ci-dessus, il devra, selon le cas, saisir dans son espace personnel les informations et données nécessaires à la fourniture dudit Avantage, notamment, à titre d’exemple, les modalités de paiement si requises, ainsi que l’adresse de retrait et de livraison à jour du produit. L’Avantage ne sera octroyé qu’après paiement préalable des frais d’expédition, calculés sur la base des tarifs indiqués sur le Site, tels que mis à jour périodiquement et communiqués préalablement par e-mail.

5.5 Si le Titulaire bénéficie de l’Avantage visé à la lettre (f) du paragraphe 5.1 ci-dessus, SBS se réserve en tout état de cause le droit, à sa seule discrétion et dans un délai raisonnable suivant la demande du Titulaire (compte tenu, entre autres, de la nature du bien et de l’usage auquel le Titulaire le destinait), de :

réparer le produit défectueux ou ne fonctionnant pas correctement, livré par le Titulaire (ci-après le « Produit Défectueux ») ; ou
remplacer le Produit Défectueux par un produit identique ; ou
remplacer le Produit Défectueux par un produit aux caractéristiques aussi similaires que possible ; ou
émettre un bon d’achat en faveur du Titulaire – d’un montant équivalent à la valeur du Produit Défectueux au moment de son achat, déduction faite des frais de retrait dudit produit – à utiliser dans un délai de 1 (un) an à compter de son émission, pour des achats via le Site (le « Bon d’Achat ») ;

5.6 La garantie mentionnée à la lettre (b) du paragraphe 5.1, ainsi que les garanties biennales prévues par la loi, ne couvrent pas les dommages accidentels au produit ni les dommages causés par la faute ou négligence du Titulaire. Elles couvrent uniquement les vices de conformité et défauts de fabrication. Ainsi, si SBS, conformément à la lettre (f) du paragraphe 5.1 ci-dessus, retire un produit auprès du Titulaire qui s’avère ensuite défectueux pour une cause autre que la fabrication (notamment, sans s’y limiter, usure, humidité, oxydation, chocs, chutes, liquides), SBS se réserve le droit de ne pas réparer ni remplacer le Produit Défectueux (n’étant pas défectueux en raison d’un vice intrinsèque). Aucune émission de Bon d’Achat n’aura lieu, ni réparation ou remplacement sans l’accord explicite du Titulaire, qui devra répondre dans un délai de 5 (cinq) jours suivant la demande de SBS. Dans ce cas, SBS restituera le produit intact (sauf défauts) et facturera tous les frais d’expédition, y compris ceux prévus dans la garantie visée à la lettre (c) du paragraphe 5.1, qui resteront à la charge du Titulaire. Si, pour quelque raison que ce soit, la réparation ou le remplacement du produit n’est pas possible et que celui-ci n’est pas retourné dans les délais prévus, ou si aucune réponse n’est reçue, SBS ne sera pas tenue de procéder à d’autres tentatives de contact et pourra résilier le Programme à l’égard du Titulaire, sans possibilité d’accès rétroactif aux Avantages.

5.7 Dans tous les cas, SBS s’efforcera de contacter le Titulaire (i) dans un délai de 2 (deux) jours ouvrables suivant la demande de l’Avantage visé à la lettre (f) du paragraphe 5.1 ci-dessus, pour lui communiquer l’option choisie parmi celles mentionnées au paragraphe 5.5 ci-dessus, et (ii) si aucune réponse n’est reçue dans un délai de 7 (sept) jours suivant la réception du Produit Défectueux, pour tenter une seconde prise de contact et convenir du mode de retour ou remplacement du produit, en anticipant les frais d’expédition s’ils diffèrent pour quelque raison que ce soit de ceux communiqués conformément au point (i) précédent.

6. MODIFICATION DES DONNÉES DU TITULAIRE ET DU RÈGLEMENT

6.1 Il incombe au Titulaire de communiquer rapidement toute modification de ses données précédemment indiquées, en les modifiant directement dans son espace personnel sur le Site. En cas de changement d’adresse e-mail non communiqué ou mis à jour par le Titulaire, les Avantages ne pourront pas être correctement fournis.

6.2 Les Avantages attribués aux Titulaires sont strictement personnels et ne peuvent être cédés, transférés, vendus, convertis en argent ni remboursés en cas de non-utilisation après leur échéance naturelle.

6.3 Chaque Titulaire ne peut s’inscrire qu’une seule fois au Programme. En cas d’inscriptions multiples par erreur au nom du même Titulaire, SBS se réserve le droit de maintenir active et valide une seule adhésion, en annulant toutes les inscriptions supplémentaires à la première.

6.4 Le présent Règlement sera toujours consultable sur le Site. SBS se réserve le droit de modifier unilatéralement, même partiellement et à tout moment, le présent Règlement, les modalités et conditions de participation au Programme, ainsi que les Avantages prévus. Toute modification ou mise à jour sera communiquée rapidement aux inscrits par publication sur le Site et/ou par envoi d’une communication spécifique par e-mail. Sauf si le Règlement est modifié et/ou complété par des clauses nécessitant une lecture spécifique par le Titulaire, le Règlement, tel que modifié et/ou complété par SBS, sera considéré comme connu et accepté par le Titulaire 8 (huit) jours après sa publication sur le Site ou la réception de la communication par e-mail, ou (ii) lors de l’utilisation ultérieure du Code. Dans le cas où des clauses nécessitant une lecture et une acceptation spécifiques ont été modifiées et/ou ajoutées, le Titulaire devra, après lecture attentive, cliquer sur la case appropriée dans son espace personnel. En l’absence de cette approbation expresse, SBS ne pourra fournir les Avantages. En tout état de cause, SBS se réserve le droit de prolonger ou de révoquer la validité du présent Règlement à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans que cela ne donne droit à une indemnisation pour le Titulaire.

7. GESTION DU CODE ET DU MOT DE PASSE

Lors de l’inscription sur le Site, le Client est invité à choisir un mot de passe répondant à certains critères de sécurité précisés. Ces identifiants permettent au Titulaire d’accéder à l’espace réservé du Site et aux services et fonctionnalités associés. Pour des raisons de sécurité, le Titulaire devra les garder strictement confidentiels et ne pas les partager avec des tiers. Le Titulaire pourra définir un nouveau mot de passe via le bouton prévu à cet effet sur la page de connexion à son espace personnel.

Si le Titulaire soupçonne une utilisation non autorisée de ses identifiants ou de son compte, il devra immédiatement en informer SBS en contactant le service client. Dans ce cas, SBS ne sera en aucun cas responsable d’une mauvaise utilisation des identifiants et/ou du compte avant la réception du signalement par le Titulaire. Le Client pourra à tout moment modifier son mot de passe en accédant à son espace réservé ou en contactant le service client SBS.

8. RÉSILIATION DU PROGRAMME – SUSPENSION, CLÔTURE, INTERRUPTION DU PROGRAMME

8.1 Le Titulaire peut résilier à tout moment son adhésion au Programme en envoyant une demande écrite spécifique à l’adresse e-mail suivante : servicecard@sbsmobile.com, ou en remplissant le formulaire prévu à cet effet sur le Site.

8.2 SBS se réserve à tout moment le droit de suspendre et/ou de clôturer le Programme, en révoquant temporairement ou définitivement tout ou partie des Avantages, par l’envoi d’un avis écrit spécifique au Titulaire par e-mail et/ou par publication sur le Site, sans que cela ne donne lieu à un droit à indemnisation pour le Titulaire.

8.3 SBS se réserve également le droit d’interrompre le Programme à l’égard d’un seul Titulaire – en révoquant tout ou partie des Avantages, y compris de manière unilatérale – dans le cas mentionné au paragraphe 5.6, sans que cela ne donne lieu à un droit à indemnisation pour le Titulaire.

9. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

SBS ne pourra être tenue responsable – et ne sera donc pas tenue d’indemniser les dommages – pour la non-disponibilité ou la non-fourniture des Avantages dans les cas suivants : (i) cas fortuit ou force majeure, entendus comme tout événement imprévu ou imprévisible par SBS, résultant de faits naturels ou de tiers, tels que, à titre d’exemple non limitatif, catastrophes naturelles, foudre, incendies, explosions, guerres, émeutes, tremblements de terre, grèves, coupures d’électricité, virus informatiques, ainsi que toutes causes liées à des pandémies, y compris la pandémie de Covid-19 ; (ii) mauvaise utilisation du Code et/ou du mot de passe ; (iii) interruption totale ou partielle des services téléphoniques et/ou Internet ; (iv) dysfonctionnement des équipements nécessaires à la fourniture des Avantages, y compris les problèmes de fonctionnement du Site ; (v) coordonnées erronées du Titulaire ; (vi) absence de lecture et de validation des clauses du paragraphe 6.4 ci-dessus ; (vii) non-inscription du Titulaire dans les délais prévus au paragraphe 2.2.

9.2 SBS ne pourra être tenue responsable – et ne sera donc pas tenue d’indemniser les dommages – en cas de mauvaise fourniture des Avantages dans les situations découlant de : (i) mauvaise utilisation des identifiants et du compte du Titulaire ; (ii) interruption totale ou partielle des services téléphoniques et/ou Internet ; (iii) dysfonctionnement des équipements nécessaires à la fourniture des Avantages, y compris les problèmes techniques du Site ; (iv) données erronées fournies par le Titulaire.

9.3 En tout état de cause, si SBS devait être tenue responsable de dommages subis par le Titulaire en relation avec les Avantages fournis dans le cadre du Programme, le montant maximum d’indemnisation au bénéfice du Titulaire sera de 200,00 euros (deux cents euros). En aucun cas SBS ne pourra être tenue responsable envers des tiers.

10. TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles sont traitées par SBS conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles, conformément au Décret Législatif n° 196/03 et au Règlement (UE) n° 2016/679 (RGPD), ainsi que ses modifications et/ou intégrations ultérieures, comme expressément indiqué dans la politique de confidentialité acceptée préalablement par le Titulaire lors de son adhésion au Programme.

11. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Toute controverse relative à la validité, à l’interprétation et/ou à l’exécution du présent Règlement, ainsi qu’à la relation découlant de l’adhésion du Client au Programme, sera exclusivement régie par la loi italienne et relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de Verbania, sauf dans les cas de juridiction impérative prévue par la loi et d’application de normes impératives prévalentes du pays de résidence du Titulaire.

12. NULLITÉ ET INVALIDITÉ

Dans le cas où une ou plusieurs clauses du présent Règlement, ou des parties de celles-ci, seraient déclarées nulles pour conflit avec des dispositions impératives de la loi, ces clauses seront automatiquement remplacées, dans la seule mesure du conflit, par les dispositions légales en vigueur. Toute tolérance de violations et/ou comportements contraires au présent Règlement ne pourra être interprétée comme une renonciation aux droits qui y sont expressément prévus, ni affecter la validité des clauses non respectées.

13. COMMUNICATIONS À SBS

Pour toute information, demande d’assistance ou réclamation, les Titulaires peuvent écrire et/ou contacter SBS aux coordonnées suivantes :
SBS S.p.A., Via Circonvallazione s/n, 28010 Miasino (NO), Italie
Tél. : +39-0322-980909 - Fax : +39-0322-980910
E-mail : info@sbsmobile.it